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Le blog de Lee TAKHEDMIT

Le blog de Lee TAKHEDMIT

Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


La foi aveugle en son propre enfant n'est pas de la mauvaise foi

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 30 Décembre 2013, 20:32pm

Le ciel tombe sur la tête de M. et Mme M. lorsque le commissariat de Police leur apprend que leur fils de 20 ans est retenu dans les locaux de garde à vue à raison d'une plainte pour viol qui a été déposée contre lui.

Ils ne croient pas un instant à ces faits dénoncés contre leur fils, ce ne peut être qu'une machination.

Ce sont des gens honnêtes, travailleurs, qui ont élevé leurs enfants avec des principes rigoureux, rien ne les a préparé à cela.

Seulement, les choses se gâtent lorsque l'enquêteur chargé du dossier leur apprend que leur fils est passé aux aveux.

Après la garde à vue, il est déféré devant le Juge, réitère ses aveux et est envoyé en détention provisoire.

Ses parents mettent quelques jours à obtenir un permis de visite et lorsqu'ils le rencontrent, celui-ci leur explique qu'il a été contraint d'avouer des faits qu'il n'a pas commis, que les policiers ont exercé sur lui des pressions intolérables, il évoque même des scénarios à la limite de la torture.

Les parents sont sans doute rassuré par cette explication, leur fils ne pouvait pas avoir commis de tels faits, ils ont leur explication.

Leur fils étant donc victime et non auteur, ils entreprennent de déposer une plainte à la "Police des polices", dans laquelle ils mettent en cause le policier chargé de la garde à vue de leur fils, dans les termes exacts rapportés par ce dernier.

Un semblant d'enquête est diligenté et, bien sûr, conclut à l'absence de pression particulière exercée par ledit policier.

L'affaire ne s'arrête pas là cependant, puisque le policier, touché dans son honneur, dépose une plainte pour dénonciation calomnieuse.

C'est ainsi que je deviens l'avocat des époux M.

Devant le Tribunal correctionnel, cela se passe très mal ; le Président braque mes clients et manifestement ne supporte pas leur réaction qu'il juge "anti-Police".

J'explique qu'ils n'ont pas pensé à mal, qu'ils ont sincèrement cru leur fils et que leur comportement a été dicté par la confiance aveugle qu'ils lui portent.

Le Tribunal ordonne un supplément d'information et notamment le visionnage des enregistrements de la garde à vue.

Au visionnage, il apparaît assez clairement que les pressions exercées sur le jeune homme, si elles ont existé - cela reste à démontrer - n'ont jamais atteint le paroxysme qu'il a décrit, ni dépassé les limites de ce qui peut être admis dans le cadre d'une garde à vue. Il apparaît assez détendu sur la vidéo, jamais inquiet, anxieux ni encore moins effrayé.

Le Tribunal en conclut que l'action de mes clients a été guidée par la mauvaise foi ; ils auraient dû vérifier les dires de leur fils avant de saisir les "boeuf-carottes".

6 mois d'emprisonnement avec sursis malgré le casier vierge de ces deux quinquagénaires.

Appel, bien sûr.

J'argumente devant la Cour :

- Mes clients ne pouvaient en rien vérifier l'exactitude des dires de leur fils. La preuve, il a fallu un supplément d'information ordonné par le Tribunal pour que l'on sache à quoi s'en tenir.

- Ils ont fait confiance à leur fils, ce qui peut s'entendre ; celui-ci n'a jamais fait la moindre bêtise, n'a jamais comparu devant le Juge des enfants, fugué, volé ou autre.

- Ils ont déposé plainte par un unique courrier adressé à l'autorité compétente et, malgré l'absence de réelle enquête, lorsque leur plainte a été classée sans suite, ils l'ont admis et n'ont effectué aucun recours ni aucune nouvelle action dirigée contre le policier.

-Ils ont agi sous le coup de l'émotion.

- A supposer que leur fils ait eu raison, ils auraient été blâmés de ne pas s'en être remis aux autorités compétentes en leur qualité de parents.

La Cour adopte une position plus juridique et moins corporatiste que le Tribunal.

Elle relaxe mes clients, non sans rappeler leur légèreté dans la recherche d'éléments de conviction et leur absence de précaution dans la rédaction de la plainte.

Leur casier reste vierge ; il en ira peut-être différemment de celui de leur fils.

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