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Le blog de Lee TAKHEDMIT

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Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


Le pouvoir de l’image devant la Cour d’Assises

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 16 Novembre 2015, 09:00am

Cour d’assises de l’Indre et Loire.

J’assiste Monsieur G., poursuivi pour tentative de meurtre sur sa compagne. Un soir d’alcoolisation massive et de dispute, il lui a porté de nombreux coups et, pris de rage, est allé chercher un couteau à pain dans la cuisine avant de le lui placer sous la gorge.

Il a ensuite expliqué que la victime s’est débattue et qu’au décours de cette lutte, la lame du couteau l’a blessée à la gorge, lui occasionnant une plaie saignante mais, fort heureusement non létale.

Pour cette affaire d’assises, j’ai sollicité l’assistance de Me Emilie VINQUEUR, du barreau de TOURS, une jeune consoeur et amie dont je compte sur l’énergie et l’implication habituelle dans ses dossiers pour me prêter main forte.

Notre travail dans cette affaire est d’obtenir la requalification des faits en violences avec arme, la question de l’intention de tuer semblant se poser.

En effet, notre client a eu tout à loisir de porter des coups mortels et ne l’a pas fait, laissant la victime sur place après avoir recouvré ses esprits.

En outre, la blessure infligée avec le couteau n’a pas été mortelle et, surtout, ne l’était même pas potentiellement ; on ne peut donc pas considérer qu’il aurait fait tout ce qu’il pouvait pour la tuer et qu’elle devrait sa survie à un miracle ou à l’intervention d’un tiers.

Les constatations médicales font état d’une plaie à l’arme blanche de faible gravité, de faible profondeur (de l’ordre d’un centimètre à un centimètre et demi) et n’ayant atteint aucune zone vitale.

De telles constatations médicales, mises en perspectives avec le fait que la victime était totalement à la merci de l’accusé, donnaient à la Défense de véritables perspectives pour la requalification.

C’était sans compter sur le pouvoir de l’image.

Devant la Cour d’Assises, il est parfois de tradition de faire circuler des albums photographiques représentant les victimes. Cette possibilité est laissée à l’entière discrétion du Président de la Cour d’Assises.

J’ai connu une Présidente qui affectionnait particulièrement l’exposition en format cinéma de photos de plaies béantes et/ou d’autopsie, projetées en 4x3 directement sur le mur de la salle d’audience !

D’autres Présidents font confiance au pouvoir d’imagination de la Cour et des jurés et refusent de faire circuler des photos choquantes, impressionnantes, sanguinolentes. Vous aurez compris que ma préférence va vers cette pratique, plus respectueuse de l’équilibre du procès qui ne me semble pas dépendre du sensationnalisme.

Dans le dossier qui nous occupe, si l’objectif de requalification nous semblait possible, il s’est évaporé dès lors que la photographie de la plaie prise par le médecin légiste a été présentée.

En effet, cette photo représentait un gros plan d’une plaie ouverte en effet peu profonde, mais très large, d’autant que l’angle de prise de vue, en contre-plongée, et la position de la victime, tête en arrière, favorisaient son côté spectaculaire.

Nous avons pu voir dans les regards des jurés tout à la fois du dégoût, de l’effroi, de la surprise.

Cette photo était vraiment très impressionnante.

De là à considérer que ce caractère impressionnant tenait lieu de gravité et témoignait de la détermination de notre client à tenter de tuer, il n’y avait qu’un pas que cette photo a sans doute permis à la Cour de franchir plus aisément.

Je reste aujourd’hui persuadé que sur les seules dépositions orales du médecin légiste et son examen technique, la requalification en violences avec armes eût été possible et que ce choix de la Présidente de la Cour de faire circuler cette image a été déterminant dans la condamnation de notre client.

Il a écopé de 8 années d’emprisonnement.

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