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Le blog de Lee TAKHEDMIT

Le blog de Lee TAKHEDMIT

Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


De l’intuition personnelle à l’intime conviction

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 4 Janvier 2016, 09:00am

Une récente affaire m’a soufflé ce billet.

Je défendais Monsieur K., poursuivi pour falsification et usage de chèques volés.

Il niait farouchement tous les faits qui lui étaient reprochés depuis le début, malgré la pression en garde à vue et la mise en garde à vue de sa femme.

Il faut reconnaître que dans ce dossier, bien qu’il n’y eût aucune preuve contre lui, beaucoup d’éléments troublants tournaient autour de lui.

Le chéquier avait été volé dans une chambre d’hôpital voisine de celle où sa fille était hospitalisée le jour du vol.

Un chèque avait été utilisé pour l’achat de courses ménagères et la plaque minéralogique du véhicule de sa belle-sœur avait été relevée sur le parking du magasin où lesdites courses avaient été faites.

Enfin, un portail identique à celui acheté avec un chèque volé avait été retrouvé posé chez lui.

Ce qui fit dire au Procureur de la République que « trop de coïncidences tuent le hasard ». La formule n’est pas désagréable mais ne fait pas bon ménage avec la Justice.

Car si ces quelques éléments étaient troublants, ils ne constituaient pas des preuves pour autant.

Mais les enquêteurs avaient l’intuition que mon client n’était pas étranger à tout cela.

Ils lui en firent part lors de sa garde à vue et celui-ci tenta d’expliquer ce qu’il pouvait, ce qui tenait en peu de mots car il ne savait pas qui avait fait le coup.

Il expliqua qu’un ami vivant à l’époque chez lui avait pu faire le coup, sans toutefois l’incriminer plus avant, ne disposant pas de preuves.

L’intuition initiale des enquêteurs devint celle du Parquet, puis des juges.

Et cette intuition, c’était que mon client était coupable.

Partant de cette idée, tout fut monté pour tenter de démontrer cette culpabilité, quitte à tenir des raisonnements ahurissants.

Des courses alimentaires avaient été faites et des glaces achetées ? On s’étonnait de trouver des glaces dans le congélateur de mon client.

Une tondeuse mal acquise ? Bien qu’on ne la trouvât pas, on nota qu’elle aurait pu être bien utile pour tondre les 8000 mètres carrés de pelouse du prévenu. D’autant plus troublant qu’un bidon d’essence avait été retrouvé dans le garage, mais pas de tondeuse…

Le portail ? Mon client indiquait qu’il lui avait été donné par un « ami » en paiement d’un service rendu, l’ami confirmant qu’il l’avait posé lui-même…

Face à tout cela, mille éléments devant conduire à la relaxe.

Rien de ce qui avait été acheté n’avait été retrouvé chez mon client, à l’exception du portail, dont on nous disait simplement qu’il était identique à celui acheté avec le chèque volé.

Sur une douzaine de magasins victimes, on ne trouvait pas un seul commerçant pour reconnaitre mon client comme ayant fait les chèques litigieux ou même comme ayant été présent sur les lieux.

Pas un témoin, ne serait-ce qu’anonyme, ne le mettait en cause.

Pas une vidéosurveillance.

Les voitures présentes sur deux lieux n’étaient pas les siennes, mais celles de personnes de sa famille, étant entendu que, sans permis, il ne conduisait pas…

L’ami dont il avait donné l’identité existait bel et bien, il avait été entendu et on savait qu’il était présent à l’hôpital le jour du vol, qu’il était hébergé chez lui et qu’il conduisait les voitures de la famille…mais aucun acte d’enquête n’avait été diligenté contre lui alors même qu’il avait été condamné de multiple fois pour escroquerie et qu’il se trouvait précisément en prison pour ce motif lorsqu’il avait été entendu dans notre dossier.

Pire encore, on savait que mon client ne savait ni lire ni écrire le français, comment imaginer qu’il pût falsifier les chèques, remplis de façon manuscrite ?!

Les œillères qu’enfante une intuition primitive incontrôlée avaient malheureusement obscurci la vue des enquêteurs, qui ne voulaient pas voir d’autre coupable que celui qu’ils avaient sous la main.

Le champs des coupables potentiels était pourtant important ; de l’épouse au soit disant ami, en passant par la belle-sœur.

Et pourtant, cette intuition, comme une gangrène affamée, avait gagné le Parquet et finit d’infecter jusqu’au tribunal qui condamna mon client malgré l’évidence, non de sa culpabilité comme l’écrivit la juridiction, mais du doute qui existait quant à celle-ci.

Naturellement, mon client interjeta appel, en espérant qu’à la logique de l’intuition qui se mue en intime conviction, la Cour substituerait la culture du doute raisonnable.

J’ai en tout cas plaidé ce dossier avec la dernière énergie, sans doute même un peu trop de provocation, mais à dessein, pour tenter d’amorcer une cassure dans la logique implacable qui avait guidé jusque là le cours de la (de l’in)justice.

La décision sera rendue au début de l’année 2016.

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