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Le blog de Lee TAKHEDMIT

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Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


L’accusé « ne peut pas ne pas… » ou la preuve par incantation

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 16 Mai 2016, 07:30am

L’accusé « ne peut pas ne pas… » ou la preuve par incantation

Les affaires de mœurs, qui pullulent devant nos cours d’assises, sont toujours très particulières car elles portent sur le sujet tabou d’une sexualité déviante.

Parmi les particularités de ses affaires, la difficulté à rapporter la preuve.

Les faits ont très souvent lieu dans le cadre de huis clos familiaux, sans témoins, c’est souvent la parole des uns contre celle des autres.

Bien difficile alors, pour les juges et jurés, de séparer le bon grain de l’ivraie.

Je plaidais très récemment devant la Cour d’assises pour une maman à qui l’on reprochait de n’avoir pas empêché son mari de commettre des viols pendant une très longue période sur la fille du couple.

Notre cliente avait toujours indiqué n’avoir rien vu, donc rien pu empêcher.

Sa fille, victime directe, avait également toujours expliqué que la mère n’avait rien pu percevoir.

L’auteur des faits tenait le même discours.

Pourtant, le juge d’instruction avait tout de même estimé nécessaire de renvoyer cette mère de famille devant la cour d’assises afin qu’elle fût jugée pour ce délit connexe.

A l’audience, l’ensemble des questions auront tourné autour de l’idée que les faits ayant duré 3 ans, sous son toit, sous ses yeux, elle ne pouvait pas ne pas avoir vu. Ne pouvait pas ignorer.

A tel point que notre cliente fut déclarée coupable du délit qui lui était reproché.

Elle n’a pas relevé appel de cette décision, l’objet de ce billet n’est pas de remettre en question la décision prise par la cour, mais simplement de s’interroger sur ce qui convainc. Ce qui fait preuve, devant une cour d’assises. Devant une juridiction pénale, plus largement.

Et d’expérience, j’ai pu m’apercevoir que souvent, l’on se contente de raisonnements qui me semblent relever de l’incantation, tel que « le prévenu ne pouvait ignorer », « il a forcément vu, su, entendu », « il ne pouvait pas ne pas voir, savoir… ».

En réalité, c’est un raisonnement qui, pour ne pas être scientifique ni même rationnel, est tout à fait rassurant.

Les juges et jurés partent, lorsqu’ils raisonnent de cette manière, de l’idée de « normalité », à laquelle ils se rattachent comme à une bouée de sauvetage, en plaquant leur analyse de faits extraordinaires, précisément exorbitants de la normalité (agressions sexuelles, violences, viols, meurtres, etc.) sur des situations qu’ils connaissent, qu’ils maîtrisent, qui les rassurent, donc.

Or, juger, ce n’est surtout pas se mettre dans sa zone de confort, mais au contraire se frotter à l’inhabituel, au dérangeant.

C’est à ce prix que l’on parvient à prendre suffisamment de recul pour rendre une décision de Justice, si difficile équilibre à recréer après que celui que l’on juge a lui-même produit le déséquilibre.

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