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Le blog de Lee TAKHEDMIT

Le blog de Lee TAKHEDMIT

Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


Quand l’avocat doit d’abord convaincre son propre client qu’il est innocent !

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 2 Mai 2016, 07:00am

Monsieur V. est un type bien, travailleur, bon mari, bon voisin, bon père de famille.

Mais il m’apporte tout de même une convocation devant le Tribunal correctionnel, et pas pour une broutille, puisqu’on lui reproche un homicide involontaire.

Bien qu’il s’agisse d’un accident de la circulation, l’affaire est originale. Mon client, ouvrier agricole, se voit confier par son employeur un nouveau tracteur à son retour de congés. C’est la période des moissons du colza et il doit livrer une benne à destination, à quelques kilomètres de là.

Alors qu’il quitte une voie secondaire pour emprunter un axe principal de circulation, il actionne une manette, celle destinée à bloquer l’essieu directionnel de la benne, puis continue son chemin.

Avant de s’apercevoir dans son rétroviseur que des automobilistes font des appels de phares et que manifestement, il y a un problème derrière.

En effet, lorsqu’il a actionné la manette permettant de bloquer l’essieu, cela a actionné une autre fonction du tracteur agricole, celle de relever la benne. Ce qui a entraîné le déversement d’une grande quantité du colza qu’il transportait, occasionnant une sortie de route pour l’automobiliste qui suivait.

La catastrophe est devenue un drame absolu lorsque le conducteur a perdu la vie dans les suites de cet accident.

C’est donc un monsieur V. à la mine abattue qui me confie son dossier, sans conviction serai-je tenté de dire.

Comme à mon habitude, je lui demande ce qu’il attend de moi, et je comprends vite qu’il n’attend rien, car me dit-il il est « coupable et c’est comme ça ». Manifestement, c’est son épouse qui l’a dirigé vers moi, car elle a constaté qu’il était tout a fait déconfit.

J’écoute patiemment le récit de cet accident et finit par me retrouver devant un client aux yeux ronds comme des billes lorsque je lui annonce « Monsieur, vous vous sentez responsable de cet insondable gâchis et c’est normal, mais je vais quand même plaider votre relaxe… ».

Puis je lui explique ce que la loi prévoit en matière d’infractions pénales involontaires, la nécessité de rapporter la preuve d’un lien de causalité indiscutable entre le comportement du prévenu et le résultat de ce comportement, l’obligation de démontrer l’existence d’une faute, soit caractérisée, soit a minima dans la conduite du véhicule ou le comportement général, etc.

Monsieur V. me dit qu’il me fait confiance et je sens qu’il repart un peu rasséréné, ce qui me fait plaisir.

Vient le jour de l’audience.

La famille de la victime est présente, bien sûr, et c’est toujours délicat de se lancer dans de grandes explications techniques quand on est face à la détresse si humaine d’une mère qui a perdu son fils. Mais je perçois à leur tenue, à leurs regards, puis à la plaidoirie de leur avocat (le choix de l’avocat reflète souvent, pas toujours mais souvent, un peu la personnalité des clients) que ces gens-là ne sont pas venus chercher une revanche, mais des explications.

Et des explications, nous allons tout tenter pour en donner, puis pour analyser en droit les éléments en présence, qui ne peuvent pas aboutir à une condamnation pénale, car le prévenu n‘a commis aucune faute.

Comment considérer comme une faute le fait d’actionner la bonne manette permettant d’effectuer la bonne manœuvre de sécurité et qui, par le fait que l’outil qui vous a été confié par votre employeur est défaillant, va provoquer une catastrophe ?

J’expose mes arguments juridiques au tribunal, qui suit ce raisonnement et prononce la relaxe de mon client, ébahi.

De la différence entre responsabilité et culpabilité, morale et Justice.

Cela dit, il n’aura malheureusement pas suffi de convaincre mon client de son innocence, ni même le tribunal ; il faudra remettre l’ouvrage sur le métier car le Parquet a interjeté appel de cette relaxe.

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