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Le blog de Lee TAKHEDMIT

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Blog de Maître Lee TAKHEDMIT, avocat pénaliste à POITIERS, NIORT, PARIS


Ivresse manifeste : le juge se fie au médecin plus qu’au policier

Publié par Lee TAKHEDMIT sur 12 Septembre 2016, 08:00am

Catégories : #Jurisprudence

Monsieur A. est très confiant lorsqu’il me remet son dossier de conduite en état d’ivresse manifeste, il pense que je peux obtenir de la juridiction correctionnelle une relaxe.

Pour lui, cette décision est la seule envisageable car, me dit-il, il n’a pas conduit en état d’ivresse, il n’a pas bu d’alcool de façon déraisonnable. Il pense donc ne pas pouvoir être condamné.

Pour moi, les choses sont moins simples, car je lis dans le dossier que l’enquêteur qui est intervenu sur les lieux de l’accident de la circulation qui impliquait uniquement mon client a relevé tout un tas de signes évocateurs de l’ivresse, sans pouvoir la caractériser par éthylomètre car mon client n’était pas en état de souffler à la suite du choc.

Le procès-verbal mentionne des yeux vitreux, un équilibre précaire, une élocution suspecte et, surtout, une haleine bien chargée (en n’oubliant pas de préciser que c’est bien d’alcool qu’elle est chargée…).

Difficile de rapporter la preuve que le conducteur était vraiment sobre.

Mais Monsieur A. ne l’entend pas de cette oreille, il se rend à ma demande chez son médecin, qui de bonne foi accepte de témoigner par écrit des difficultés de santé de son patient et d’évoquer à la fois le traitement qu’il lui prescrit et ses effets.

Parmi lesquels des vertiges (d’où les difficultés d’équilibre et en réalité l’accident lui-même, la perte de contrôle du véhicule étant lié à la survenue d’un tel phénomène), des difficultés d’élocution et de concentration, outre une haleine particulière pouvant évoquer une ingestion d’alcool.

Ajoutez à cela le choc émotionnel d’un accident de la circulation et les constatations de l’enquêteur ne pèsent plus bien lourd dans la balance de l’accusation.

Qui, beau joueur, s’en rend compte et ne requiert pas la condamnation.

Le Procureur de la République, un auditeur de Justice, explique qu’en l’espèce, aucun élément du dossier ne vient contredire l’avis du médecin. Ce dernier doit être considéré comme plus à même qu’un simple gendarme d’évaluer ce qui, dans le comportement du mis en cause, peut relever des conséquences de son état de santé et de la prise d’un traitement médical plutôt que de l’ivresse.

Une brève plaidoirie de synthèse de ces éléments plus tard, Monsieur A. repart avec la seule décision qu’il imaginait possible ; la relaxe.

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